Romain Leblanc


De: Romain LEBLANC
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission nationale des experts en automobile
représentants de l'Etat
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des experts en automobile
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000046794429(source JORF)
nomination
24 Décembre 202224/12/2022
De: Romain LEBLANC
vice-président au tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers référendaires
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000038550341(source JORF)
nomination
05 Juin 201905/06/2019
De: Romain LEBLANC
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
JORFTEXT000029358186(source JORF)
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: Leblanc (Romain)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2012
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000027397335(source JORF)
nomination
08 Mai 201308/05/2013
De: Romain LEBLANC
vice-président au tribunal de grande instance de Troyes
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Leblanc (Romain)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Leblanc (Romain)
juge (Dijon), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Romain LEBLANC
juge au tribunal de grande instance de Dijon chargé du service du tribunal d'instance de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
cour_appel="Reims"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Leblanc (Romain)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière PC
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000021784395(source JORF)
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Leblanc (Romain)
juge (Dijon), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
JORFTEXT000020930286(source JORF)
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Romain Leblanc
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Tribunal d'instance de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
tribunal_instance="Dijon"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Romain Leblanc
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Substitut placé auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Leblanc (Romain)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2001
JORFTEXT000000235006(source JORF)
admissibilite
08 Mars 200308/03/2003
De: Leblanc (Romain, Claude)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000219154(source JORF)
inscription
16 Septembre 200016/09/2000
De: Leblanc (Romain, Claude)
Objet:
aux concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
I. - Concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000585242(source JORF)
admissibilité
23 Août 200023/08/2000
De: Leblanc (Romain)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1999
(Jean-François)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000203343(source JORF)
nomination
30 Janvier 200030/01/2000
De: Leblanc (Romain)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, réuni en séance extraordinaire le
20 janvier 2000
à 10 h 30 à Paris
Vu l'erreur matérielle ayant affecté les notes attribuées aux candidats dispensés de l'épreuve d'exercices physiques
De rectifier l'erreur commise et, de ce fait, d'annuler la liste établie le
21 décembre 1999
de la remplacer par la liste suivante
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000386347(source JORF)
admissibilite
28 Janvier 200028/01/2000
De: Leblanc (Romain)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
(Guillaume)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000579985(source JORF)
admissibilite
04 Janvier 200004/01/2000
De: Leblanc (Romain)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
PREMIER CONCOURS
Session ouverte le
30 août 1999
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000198355(source JORF)
admissibilite
05 Novembre 199905/11/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.